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ISO 14001 version 2015

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La norme ISO 14001

Cette norme est une norme internationale volontaire, visant à déterminer les exigences relatives à un système de management environnemental. La norme accompagne l’organisation dans l’amélioration de la performance environnementale, le respect des obligations de conformité et la réalisation des objectifs environnementaux.

Cette responsabilité environnementale systématique constitue un pilier au développement durable.

L’ISO 14001, comme les autres systèmes de management des séries ISO, s’applique à toutes les tailles et tous les types d’organisation. La norme conduit l’entreprise ou l’organisation, dans la mise en place des systèmes visant à obtenir une valeur ajoutée pour l’environnement, pour l’organisme et pour les parties intéressées.

Approche PDCA

La gestion de l’ISO 14001 se fondera sur la nouvelle structure SHN qui procure un cadre commun à tous les systèmes de management. Celui-ci, s’appuie sur l’approche PDCA (Plan, Do, Check, Act) ou en français (Planifier, Réaliser, Vérifier et Agir).

  • Planifier. Définir la politique environnementale, les aspects environnementaux, les objectifs, les cibles et le plan d’actions visant à accroître la performance environnementale
  • Réaliser. Mettre en œuvre les actions du plan d’actions
  • Vérifier. Suivre et mesurer les actions et le fonctionnement des processus par rapport aux objectifs fixés
  • Agir. Prendre des mesures pour accroître la performance dans le cadre d’une amélioration continue
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La norme ISO 14001 est basée sur sept axes principaux de management

Contexte de l'organisation

Cette nouvelle exigence prévoit la détermination du contexte du SME. La définition du cadre passe par l’identification des enjeux internes et externes par rapport à sa finalité, et par l’identification des parties intéressées. Le domaine d’application pourra ensuite être déterminé conformément au point 4.3 de la norme.

Leadership

Cette nouvelle exigence de la version 2015 de la norme, comme l’ISO 9001 et l’ISO 45001, assure une vision claire de la direction, portée par elle-même, afin que les différents collaborateurs comprennent les objectifs à atteindre. Les exigences portent sur la définition de la politique environnementale, sur la communication et la définition des rôles.

Planification

Les collaborateurs sont au cœur du système de management et du fonctionnement des processus. Afin de garantir la performance environnementale, il est nécessaire que chaque personne soit consciente de son importance dans la chaîne de valeur. La notion de risque intervient dans la planification du SME.

Support

L’identification des processus correspond à la réalisation de la cartographie des activités de l’entreprise ou de l’organisation. Elle vise à identifier les interactions, les données d’entrée et les données de sortie de chaque processus, afin d’identifier les articulations entre elles. La compétence, la sensibilisation, la communication et les informations documentées sont au cœur de ce chapitre.

Fonctionnement

Un système efficace est en perpétuel recherche d’axe d’amélioration. L’ouverture du champ de vision sur les parties internes et également externes permet l’adaptation et la création de valeur pour le client. La nouvelle notion de cycle de vie guide l’organisation dans sa recherche de maîtrise. La préparation aux situations d’urgence sera prise en compte pour garantir la maîtrise du ou des processus.

Évaluation des performances

Prendre une décision intègre toujours une part d’incertitude. La version 2015 de l’ISO 14001 aide les pilotes à fonder leurs décisions sur des analyses et des évaluations de données permettant d’obtenir de meilleurs résultats.

Amélioration

Dans un environnement économique ouvert, une organisation se doit, dans son intérêt, de s’intéresser à son environnement. La norme ISO 14001 version 2015 structure l’identification des relations tissées avec les parties intéressées mais également leur suivi. L’exigence de la norme sur l’amélioration continue est étendue à la validité et à l’adéquation du SME, ainsi que son efficacité.

La norme est constituée d’une suite de chapitres traitant des exigences du Système de Management Environnemental (SME).

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Chapitre 4 – Contexte de l’organisme

Avant toute chose, la mise en place d’un Système de Management Environnemental (SME) nécessite, au même titre que les autres référentiels ISO, la détermination du cadre de l’organisation mais aussi sa place dans l’environnement. Dans son chapitre 4, l’ISO 14001 demande de déterminer dans un premier temps les enjeux internes et externes pouvant influer sur sa capacité à atteindre les objectifs fixés.

La définition des parties intéressées interagissant sur le SME ainsi que leurs exigences, ouvriront le champ de vision de l’organisation sur les risques et les opportunités. Comme tous les systèmes de management, l’organisation devra définir les limites et l’applicabilité du système de management (quels produits concernés, quelles activités, quels sites).

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Chapitre 5 – Leadership

Nouvelle notion de la version 2015 de la norme, la direction démontre son leadership. Celle-ci doit alors définir une politique environnementale ainsi que les objectifs associés pour chaque processus. Celle-ci doit communiquer sur l’importance du système de management et s’assurer que les résultats attendus sont atteints.

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6.1

Chapitre 6.1 – Risques et opportunités

Afin de garantir l’efficacité du système, de réduire les effets indésirables et ainsi s’améliorer, l’organisation doit évaluer les risques et les opportunités sur les processus mais aussi sur les enjeux externes. Une fois les risques et opportunités significatifs identifiés, des actions associées devront être mises en place.  La direction s’assurera que les responsabilités et les rôles sont attribués et communiqués au sein de l’organisation.

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6.1.2

Chapitre 6.1.2 – Aspects environnementaux

Dans le même esprit que le Document Unique pour un Système de Management de la Santé et de la Sécurité, la norme ISO 14001 version 2015 demande à l’organisme de déterminer ses aspects environnementaux issus de son activité. Une évaluation de ces aspects permettra d’identifier les impacts environnementaux également appelé A.I.D.E (Analyse des Impacts et Dangers Environnementaux). L’analyse constituera une donnée d’entrée pour l’A.C.V (Analyse du Cycle de Vie).

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6.1.3

Chapitre 6.1.3 – Obligations de conformité

La norme ISO 14001 impose que l’organisme identifie ses obligations de conformité. L’entreprise doit donc identifier et créer son arborescence réglementaire (code de l’environnement, ICPE, etc.), vérifier sa conformité, suivre les mises à jour des textes applicables et mettre en place les actions en cas de non-conformités. Les obligations de conformités doivent être transcrites dans une information documentée. Concrètement, l’organisation doit effectuer une veille réglementaire.

6.2

Chapitre 6.2 – Objectifs et plan d’actions

Pour qu’un système fonctionne, la direction doit définir les objectifs mesurables qui seront surveillés. Ceux-ci devront être déterminés pour chaque processus de l’organisation, en prenant en compte ses aspects environnementaux et ses obligations de conformité. Pour atteindre ces objectifs, des actions seront déterminées avec la nomination d’un responsable, d’un délai et d’un mode d’évaluation de son efficacité.

7.1

Chapitre 7.1 – Ressources matérielles et infrastructure

Le chapitre 7 de la norme définit les modalités de maîtrise des processus support. Pour un processus type « ressources matérielles ou infrastructure », la conformité et l’environnement de travail seront surveillés et leurs vérifications enregistrées.

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7.2

Chapitre 7.2 – Compétences et sensibilisation

Pour un processus type « ressources humaines », les paragraphes 7.2 et 7.3 déterminent le suivi des compétences pour les salariés pouvant avoir une incidence sur les performances environnementales et la conformité réglementaire. L’organisation doit s’assurer que le personnel est sensibilisé à la politique environnementale, aux aspects environnementaux significatifs, et à l’importance de leur contribution.

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7.4

Chapitre 7.4 – Communication

Une communication interne doit être réalisée dans le but de transmettre les informations pertinentes liées au SME et pareillement en externe sur les sujets pouvant impacter les parties intéressées.

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7.5

Chapitre 7.5 – Informations documentées

Contrairement à la version 2004 de la norme, aucune documentation type procédure est obligatoire. En revanche, le paragraphe 7.5 définit les modalités de création, de mise à jour et de maîtrise des informations documentées. La nouvelle version laisse l’organisme juge de la nécessité de sa propre documentation.

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8.1

Chapitre 8.1 – Réalisation des activités opérationnelles

L’organisme doit considérer les exigences environnementales dans le processus de conception en prenant en compte le cycle de vie du produit ou du service. Les exigences environnementales doivent également être déterminées pour l’achat de matières premières ou sous-traitance de prestation et communiquées aux fournisseurs externes. Toutes les informations issues de l’analyse du cycle de vie devront pouvoir être communiquées.

8.2

Chapitre 8.2 – Tests en situation d’urgence

Chaque organisation doit mettre en place un système permettant de se préparer aux situations d’urgence (ex : déversement de produits chimiques, incendie, pollution accidentelle, etc..).

Les tests réalisés périodiquement seront enregistrés et des actions seront mises en place en cas de dysfonctionnement détecté.

9.1

Chapitre 9.1 – Évaluation de conformité

Le chapitre 6.1.3 demande à l’organisation d’identifier et de mettre en œuvre les obligations de conformité. Ce chapitre 9.1 impose à l’organisme de vérifier sa conformité, de suivre les mises à jour des textes applicables et de mettre en place les actions en cas de non-conformité. Les obligations de conformité doivent être transcrites dans une information documentée. Concrètement, l’organisation doit effectuer une veille réglementaire.

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9.2

Chapitre 9.2 – Audit Interne

Autre source d’évaluation : l’audit interne. Après avoir défini les critères d’évaluation, ces audits permettront de détecter d’éventuels écarts par rapport à la norme, aux informations documentées, aux objectifs ou encore à la politique de l’organisation. Dans le cas où l’audit révèle des écarts ou encore des non-conformités, des actions appropriées devront être mises en place.

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9.3

Chapitre 9.3 – Revue de direction

La direction doit réaliser, à fréquence déterminée une revue de direction. L’objectif est de vérifier que le système de management est toujours en cohérence avec l’organisation, et en accord avec la politique environnementale fixée. La revue de direction doit déboucher sur les éléments de sortie telles que des opportunités d’amélioration, des changements à apporter au SME ou encore des besoins en termes de ressources.

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10.2

Chapitre 10.2 – Non-conformité et action corrective

Dès détection d’une anomalie interne, externe ou une réclamation client, l’organisation doit formaliser une non-conformité. Celle-ci doit se composer d’une déclaration détaillant le dysfonctionnement, d’une analyse sur les conséquences mais surtout déboucher sur la mise en place des actions correctives associées. L’analyse de la non-conformité devra, si nécessaire, mettre à jour les risques et opportunités de l’organisation.

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10.3

Chapitre 10.3 – Amélioration continue

Base de tous les référentiels ISO, l’amélioration doit être au cœur du système de management Environnemental. Très bien décrit graphiquement par la roue de Deaming, le concept du PDCA (Plan, Do, Check, Act) ou en français (Planifier, Réaliser, Vérifier, Agir) permet de garantir une amélioration permanente de l’efficacité de l’organisation.

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